conférence de presse du SNEC sur la plate-forme revendicative et l’évaluation de l’année scolaire 2015-2016

jeudi 22 décembre 2016
par leche
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Le SNEC a pour vision la promotion et le développement des valeurs d’unité, de solidarité, d’action dans tous leurs aspects. C’est aussi de faire du SNEC un syndicat professionnel respectueux et respecté. Notre organisation est fortement engagée à la réalisation de ses actions par la force des arguments en synergie d’action avec les autres acteurs nationaux et internationaux de l’Éducation, de la Jeunesse et de la Culture.

Le présent point de presse s’articule autour de vraies préoccupations des hommes, des femmes de l’éducation sur le système éducatif et la culture malienne. Notre Syndicat s’est toujours battu pour la cause de l’école et de la culture et des intérêts matériels et moraux de ses militants. L’histoire de notre syndicat est liée à la volonté des enseignants de placer l’Éducation et la culture dans son contexte noble de revendication : celui de la quête de meilleures conditions de travail des enseignants et des hommes de la culture ; avec pour vision : la promotion et le développement des valeurs d’unité, de solidarité, d’action dans tous leurs aspects. En application de la Lettre n°2016-000848/MTFP- SG du 3 août 2016, les travaux de la commission présidés par Monsieur Mamadou KONATE, Conseiller Technique au Ministère du Travail et de la Fonction publique ont débuté dans la salle Bakary TRAORE du Ministère de l’Education Nationale, le lundi 8 août 2016 à 10 heures Précises et a pris fin le mardi 13 décembre 2016.

Discussions autour de la plate-forme revendicative du Syndicat National de l’Education et de la Culture (SNEC).

Aux termes de quatre mois d’intenses négociations avec 10 départements ministériels à savoir : les représentants du Ministère du Travail et de la Fonction publique ; les représentants du Ministère de l’Education Nationale ; les représentants du Ministère de l’Economie et des Finances ; les représentants du Ministère de la Décentralisation et de la Réforme de l’Etat ; les représentants du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ; les représentants du Ministère de l’Emploi et de la Formation Professionnelle ; les représentants du Ministère de la Culture ; les représentants du Ministère de l’Artisanat et du Tourisme ; les représentants du Ministère de la Jeunesse et de la Construction Citoyenne et le ministère des sports autour de notre plate-forme revendicative de 74 points. Cette plate-forme comporte 74 points. Après une négociation de de plus de trois (3) mois le SNEC a eu un résultat remarquable. Vous allez constater avec moi que nos points de revendication ne sont pas que seulement des augmentations de salaires mais et surtout sur l’amélioration de la qualité de l’enseignement et des conditions de travailleurs de l’enseignement de la culture, de la jeunesse.

57 points de d’accords total et 2 points d’accords partiels. 15 points de désaccords. Les différents points prennent en compte les aspirations de l’ensemble de nos militants et militantes.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre logique du dialogue social, et vise dans un partenariat franc d’amorcer des discussions franches sans pression et obtenir une satisfaction sur les différents points qui constituent notre plate-forme revendicative.

Le Syndicat National de l’Éducation et de la Culture (SNEC), fidèle à sa mission de défense de l’école et de la culture, a toujours apporté sa contribution au système conformément à ses principes et valeurs. Ce point de presse s’articule autour des points suivants : II- Où en sommes-nous avec les négociations (état actuel des revendications du SNEC)

Point n°2 : La formation et le maintien du personnel enseignant des écoles communautaires en son lieu de travail jusqu’à leur intégration. Le syndicat a reconnu les efforts du Gouvernement en matière de formation et surtout le maintien des enseignants communautaires à leur poste, mais a souhaité qu’une lettre de rappel soit adressée aux autorités concernées dans ce sens. La partie gouvernementale s’est engagée à élaborer cette correspondance dans les meilleurs délais. Accord

Point n°3 : L’intégration immédiate et définitive de tous les enseignants des écoles communautaires, classiques et medersa dans la fonction publique des collectivités. Le Gouvernement s’engage dans un bref délai à soumettre à une commission interministérielle ce qui suit : La demande du SNEC de rehausser le quota réservé à l’intégration des enseignants des écoles communautaires (ECOM), soit par une révision à la hausse de l’enveloppe financière allouée, soit par la modification de la clé de répartition de cette enveloppe entre ECOM et sortants d’IFM ; Le nombre souhaité est de 1500 enseignants d’ECOM à intégrer par an pour finir en 10 ans l’intégration des 15014 enseignants des ECOM. Accord Point n° 7 : L’adoption d’une convention collective propre aux enseignants des écoles privées classiques et Medersa sur la base de contrat en bonne et due forme : Le SNEC s’est engagé à saisir le Gouvernement d’un avant-projet de convention collective. La partie gouvernementale à son tour a promis de diligenter la procédure. Accord Point n° 8 : Le recrutement et la formation des professeurs de l’enseignement technique et professionnel : Le syndicat a apprécié l’effort fait quant à la création de l’Ecole Normale d’Enseignement Technique et Professionnel (ENETP) et a souhaité la multiplication de tels établissements. Il recommande la formation pédagogique des professeurs d’enseignement technique et professionnel. Accord Point 10 : Le respect du contenu du cahier des charges pour la création des écoles privées : Le Gouvernement s’est engagé au respect du cahier des charges, une lettre sera adressée aux promoteurs des écoles privées les invitant au respect du programme officiel et de la carte scolaire, le syndicat sera ampliateur. Accord Point n°11 : Traitement de tous les dossiers des enseignants des écoles communautaires avant le deuxième trimestre 2016 : La partie Gouvernementale a informé qu’à la date d’aujourd’hui le répertoire de tous les enseignants dont les dossiers sont parvenus à la Direction des Ressources Humaines a été constitué. Les travaux de traitement desdits dossiers se poursuivent normalement. Accord Point n° 13 : Ramener au mois d’août l’organisation des concours d’intégration à la fonction publique des collectivités et la tenue des sessions de mutation : S’agissant des mutations les acteurs ont convenu de sa réalisation au plus tard en août car les arrêtés relatifs à la mobilité des fonctionnaires retiennent le 31 Août comme date butoir de session de mutation. L’organisation des concours d’intégration à la fonction publique des collectivités est conditionnée à l’arbitrage du budget au niveau ministériel qui s’effectue en juillet d’où la difficulté d’organiser le concours en août. L’opérationnalisation de la Direction Nationale de la Fonction Publique des Collectivité pourrait résoudre beaucoup de problèmes dans ce sens. Le SNEC a recommandé que les concours soient organisés au mois d’août. Il a, en outre demandé que les travaux de la commission de mutation s’étendent sur cinq (05) jours et que le syndicat y soit associé. Accord Point n°14 : Régularisation de la situation administrative des 0100 et des 400 : La partie gouvernementale s’est engagée à mettre en place une commission de travail dans un délai de 02 mois après la signature du procès-verbal de négociation, pour examiner les dossiers de régularisation. Les critères seront définis à l’avance et le SNEC doit transmettre l’ensemble des dossiers concernés un (01) mois après la signature du P.V des négociations. Accord Point n°15 : La régularisation de la situation administrative des enseignants inscrits sur le budget des collectivités : Les dispositions de la Loi n°09-035 du 10 août 2009 ne prévoient pas l’intégration dudit personnel dans les fonctions publiques de l’Etat ou des Collectivités. La partie gouvernementale a proposé la mise en place d’une commission au sein de laquelle le SNEC et les départements concernés vont siéger. Le SNEC fera parvenir les dossiers dans un délai d’un (01) mois après la signature du présent P.V. Accord Point n° 18 : L’octroi des primes de risques aux agents de l’Education Préscolaire et Spéciale : Les primes sont octroyées aux agents manipulant des produits dangereux dans les laboratoires de chimie ou de radiographie. (Décret n°98- 358/ P-RM du 28 octobre 1998). Ce point sera examiné au sein de la commission interministérielle sur les primes. Point n°27 : Respecter et faire respecter les conventions internationales ratifiées par le Mali, notamment celle liée à la liberté syndicale (cas des écoles privées) : La partie gouvernementale s’est engagée à élaborer une circulaire interministérielle adressée aux promoteurs des écoles privées pour les inviter au respect de la liberté syndicale avant l’ouverture des classes. Accord Point 34 : Harmonisation des dates de concours et sélection d’intégration à la Fonction Publique des collectivités territoriales des enseignants des écoles communautaires et des sortants d’IFM : L’harmonisation des dates de concours et de sélection doit se faire dans un cadre de concertation entre la DRH, le CNECE, la DGCT et la DNEF. Le Gouvernement s’est engagé à mettre en place une commission pour approfondir la réflexion sur la question au plus tard au mois de novembre 2016, le SNEC y sera associé. Accord

Point 36 : Octroi à chaque enseignant d’une prime d’activités en comité pédagogique : Le point 36 relatif à la prime d’activités en comité pédagogique sera examiné par une commission interministérielle qui sera mise en place à cet effet avec la participation du syndicat et dans un bref délai. Accord Point 37 :L’établissement d’un plan de carrière incitatif en faveur du personnel enseignant et non enseignant de l’éducation, de la jeunesse : Le projet de décret relatif au plan de carrière du personnel enseignant a été élaboré et soumis pour approbation aux différentes instances gouvernementales. Quant à celui de la jeunesse, il fait déjà l’objet d’élaboration et sera soumis dans les meilleurs délais à l’approbation du Gouvernement. Les projets de plan de carrière seront envoyés au Ministère du Travail et de la Fonction Publique par les départements ministériels respectifs concernés pour examen par le conseil supérieur de la Fonction Publique dans les 2 semaines qui suivent la signature du présent procès-verbal. Le Gouvernement s’engage à faire adopter les projets de plan de carrière dans un délai de 3 mois pour compter de la date de signature du présent procès-verbal. Accord Point 38 : Ramener la durée des épreuves anticipées de l’EPS du DEF à 20 jours minimum : Après explication par le syndicat, il ressort que le problème concerne la prise en charge du nombre de jour dans le cadre des épreuves anticipées du D.E.F. Le Gouvernement s’engage à donner des instructions pour une application effective des textes en la matière. Par ailleurs, le Gouvernement s’engage à remettre à la partie syndicale la documentation sollicitée(EPS). Accord Point 39 : Prise en charge du secrétariat des épreuves anticipées de l’EPS du DEF : Le secrétariat de l’EPS est payé, chaque candidat apte est considéré comme une copie. Accord Point 53 : Respect du programme officiel et de l’emploi du temps : Des missions de suivi et de supervision sont organisées régulièrement pour s’assurer de l’exécution correcte du programme officiel. Ce programme de supervision des établissements est renforcé par la création des inspections régionales de l’enseignement secondaire. Le programme officiel et l’emploi du temps sont respectés rigoureusement par l’Administration scolaire. Ils sont souvent tributaires des mouvements d’arrêt de cours par les syndicats et le comité scolaire des élèves. Accord

Point 54 : La généralisation de la communauté d’apprentissage des maîtres : Par la lettre n°000019/MEN/SG/DNEF du 25 janvier 2000, la Direction Nationale de l’Enseignement Fondamental(DNEF) a invité les services déconcentrés de l’éducation à la généralisation des Communautés d’Apprentissage (CA). Les agents de la DNEF sont impliqués dans la formation des formateurs régionaux et locaux en français et en arabe. Accord Point 55 : Dotation des écoles en manuel scolaires : L’Etat s’est engagé à poursuivre la dotation des écoles en manuels scolaires en privilégiant celles qui ne bénéficient pas de l’appui d’un programme. Accord Point 56 : La formation des enseignants à l’utilisation des TIC : Le département, à travers la Direction Nationale de l’Enseignement Fondamental(DNEF) de concert avec la Fondation Orange, a initié une phase test de l’utilisation des TIC dans trente (30) écoles. A cela, il faut ajouter le projet E-Learning de l’arabe en faveur de 25 médersas en partenariat avec la Banque Islamique de Développement (BID) pour la phase pilote. La Formation continue des enseignants est assurée par les CAP et AE conformément aux besoins. Au titre l’exercice budgétaire il est prévu pour la formation initiale et continue des enseignants 758 373 000 F CFA (continue 495 707 000 et initiale = 262 666 000). Le syndicat recommande la poursuite des efforts de la part de l’Etat pour étendre la formation au maximum d’enseignants dans les trois ordres. Accord Points des désaccords : 15 points Point 12 : Adoption des critères de mutation pour les enseignants de la Fonction Publique de l’Etat et des Collectivités : Les débats ont achoppé sur ce point. Le syndicat a avoué qu’il n’existe pas de critères dans l’arrêté n°2011 –3282 du 11 août 2011 du Ministère de l’Administration territoriale déterminant les conditions de mobilités des enseignants fonctionnaires des Collectivités. Il a fallu beaucoup d’explications par la partie gouvernementale pour que le syndicat reconnaisse l’existence des critères de mutation dans l’arrêté sus visé. D’ailleurs tous les syndicats ont été associés à la relecture dudit arrêté. Le SNEC voudrait que dans le nouvel arrêté que l’avis favorable du service d’accueil ne soit plus exigible. Dans la recherche de solution, il a fait les propositions suivantes : Mettre à la disposition du SNEC les textes indiquant que pour la mutation d’un enseignant fonctionnaire de l’Etat il faut les avis favorables des services de départ et d’arrivée ; Ne plus exiger l’avis favorable du service d’accueil dans le nouveau projet d’arrêté ; Tenir compte de la durée au poste pour les mutations. La partie gouvernementale s’est engagée à analyser ces propositions pour voir si elles s’inscrivent dans le cadre de la légalité et pouvant favoriser la situation. Elle a précisé que la réponse donnée au point doit satisfaire le syndicat dans la mesure où elle est conforme au libellé. Désaccord Point 25 : Le relèvement du taux des indemnités de surveillance, de correction et secrétariat des différents examens : Le Décret 2013-529/P-RM du 21 juin 2013 modifiant le Décret n°1998-194/P-RM du 04 juin 1998 fixant le taux des indemnités de surveillance, de corrections et de secrétariat des différents examens a relevé les taux desdites indemnités. L’adoption du décret susmentionné a été faite dans un processus participatif et inclusif. Des pourparlers sont envisagés par le MCAT pour revoir à la hausse le relèvement dudit taux pour les personnels de l’INA et du CAMM-BFK auprès de ses partenaires (MEF, MES et MEN). Désaccord Point 43 : Revoir à la hausse la prime des conseillers pédagogique et des directeurs d’écoles : Le Décret n°2014 – 0696/P-RM du 17 septembre 2014 fixe les indemnités allouées à ces enseignants. Il est en application.

Points des accords partiels au nombre de : 2 points. Point n°1 : La poursuite de la transformation des écoles communautaires en écoles publiques jusqu’à extinction. Le Gouvernement s’est engagé à poursuivre le processus de transformation des écoles communautaires après l’élaboration d’une cartographie au plus tard en octobre 2017. Les parties conviennent de revenir aux 20 % jusqu’à l’extinction totale. Accord partiel Point 31 : Majorer les taux suivants : de surveillance, des concours et des examens, de secrétariat, des frais de correction, des frais des horaires des professeurs de l’INJS, du lycée Ben Oumar SY et du Conservatoire Multimédia Balla Fasséké Kouyaté : Au niveau du Conservatoire Multimédia Balla Fasséké Kouyaté, le syndicat et la partie gouvernementale ont convenu de relire les textes d’ici fin décembre 2016. Cette relecture pourrait prendre en charge cette revendication. Selon le SNEC cette majoration dépendra de la décision du Conseil d’Administration. L’INJS, bénéficie déjà des mêmes taux que l’Enseignement Supérieur a précisé la partie syndicale. S’agissant du lycée Ben Oumar SY, les taux applicables demeurent ceux appliqués dans les autres établissements d’enseignement secondaire. Accord partiel NB : les points relatifs aux primes et indemnités seront examinés par une commission interministérielle qui sera créée à cet effet.

III- Evaluations de l’année écoulée (2016-2017) L’année 2016 a été une année charnière pour le SNEC au cours duquel plusieurs activités ont été menées par le Bureau. Les différentes activités se déclinent en plusieurs composantes.  Les formations : Elles ont pour objectifs de renforcer les capacités des leaders syndicaux et des militantes et militants afin de rendre plus efficace dans leur propre domaine et sur d’autres thématiques.

 AU TITRE DU PROGRAMME LUTTE CONTRE LE TRAVAIL DES ENFANTS ET LA CREATION DES ZONES LIBRES DE TOUT TRAVAIL D’ENFANTS

Ce programme que le SNEC dirige dans sept (7) zones du Mali à savoir : Sikasso, Bougouni, (Ouroun, Syentoula), Ségou, Niono (Yérédonsaniona), Macina (Cokry et Kolongo), Bla (Kéméni), Dioïla (Wacoro) a permis de former :  62 enseignants et partenaires de l’école à Niono ;  99 enseignants à Macina (Kokry , Kolongo) ;  80 enseignants à Bla (Kémeni)  88 enseignants à Dioïla (Wacoro  102 Enseignants et partenaires de l’école à Bougouni.

Formation de dix (10) formateurs tous membres du Bureau Exécutif National sur le concept global du travail des enfants, la création de la zone, les conventions de l’OIT relatives aux droits des enfants, le plaidoyer et la protection sociale. Une formation de cinq (5) formateurs jeunes militantes et militants sur la communication et le leadership. Cette formation a pour objectif de former des jeunes capables d’être non seulement des leaders, mais aussi des formateurs. Dans la même lancée ; 100 enseignants ont été formés à Moribabougou et Kalabancoro (Bko-Kati). Formation de 40 enseignants à Yangasso et Bla (San) sur le syndicalisme, le leadership, le dialogue social et la négociation collective.

 AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAT MONDIAL POUR L’EDUCATION Quatre (4) formations ont été organisées à ce niveau : Ces différentes formations ont été organisées à Bamako (2), Mopti (1) et Ségou (1). Ces différentes formations ont regroupé 120 enseignants et enseignantes venus de toutes les régions du Mali. Ce programme est surtout focalisé sur la qualité de l’éducation et par ricochet un enseignant de qualité et les attitudes et aptitudes que peut avoir un enseignant afin d’être efficace dans ces pratiques de classe. Les programmes partenariat mondial a pour objectif de mettre en œuvre les OMD. Dans ce cadre, le SNEC a aussi créé un comité local chargé de mener la réflexion sur les différents thèmes qui composent le programme.

 AU TITRE DES CONFERENCE DEBATS Le Bureau Exécutif a organisé deux (2) conférences débats,  Une conférence débats sur les œuvres de feu Mamadou Goundo SIMAGA ancien Secrétaire Général du SNEC de 1985 à 1990  Une conférence débat organisée à Dioïla lors de la journée Mondiale des enseignants. L’ensemble des membres du Bureau ont fait le déplacement pour participer à cette conférence.

Ces différentes activités ont pour objectifs d’informer, de communiquer et de mobiliser les militants à la base autour d’un certain nombre de thème.

 AU TITRE DES ACTIVITES CULTURELLES Au cours de l’année 2016 ; deux grandes activités lucratives ont été organisées par le bureau exécutif national à savoir :  Un Concert géant a permis à six (6) artistes du monde de la culture de la place de faire leur prestation devant un public venu très nombreuse.

Cette activité a permis au Bureau Exécutif de faire une économie de sept millions (7 000 000) de francs CFA, une façon de pouvoir organiser d’autres activités,  l’organisation d’un Top étoile à la cité des enfants à Bamako.

Toutes, ces activités ont été placées sous le parrainage de nos différents Ministres de tutelles.

 AU TITRE DE L’IMPLANTATION DES CLUBS ANTI-TRAVAIL D4ENFANTS DES COMITES DE VEILLE ET DES AME AU NIVEAU DES DIFFERENTES ZONES D’EXPERIMENTATION DES ZONES LIBRES DE TOUT TRAVAIL D’ENFANTS Aujourd’hui douze clubs anti-travail d’enfant ont été mis en place, quatorze (14) comités de veille, trois (3) AME ont été mis en place dans les zones de Ouroun, Syentoula, Yérédonsaniona, Kokry et Kolongo.

Les clubs anti-travail d’enfant ont pour rôle de promouvoir le retrait des enfants du travail et leur réinsertion dans les écoles formelles à plein temps. Il faut signaler que chaque club est dirigé par un point focal de lutte contre le travail des enfants.

 AU TITRE DE LA DEFENSE DES INTERETS MATERIELS ET MORAUX : Le Bureau Exécutif National, s’est beaucoup battu pour défendre les droits des mandants là où ceux-ci sont violés.

Exemples : Défense les droits de vingt (20) enseignants du collège Abdoulaye Baba,

 La libération de deux camarades de la section des enseignants des écoles privées emprisonnés pour action syndicale dans la même foulée.  La défense de la situation des enseignants ayant pour numéro matricule 0100 dont la majorité a été lésés durant des années lors de l’intégration en 2010.

 La SNEC a pris position par rapport à l’ouverture des classe dans le nord et le centre du pays notamment dans la région de Mopti et Kidal en demandant de ne pas s’y rendre dans ces différentes zones tant que leur sécurité n’est pas assuré par le gouvernement. Malgré cette déclaration pointue du SNEC, les autorités maliennes en collaborations avec certains partenaires techniques et financiers ont choisi de rabaisser encore le niveau des apprentissages en procédant aux recrutements de 56 volontaires recalés des IFM et le niveau de la 9ème année fondamental avec une prime de 40 000 FCFA dont 10 000 FCA revenant aux APE

 AU TITRE DE LA RELATION ENTRE LE SNEC ET LES AUTRES ORGANISATION SYNDICALES Le Bureau Exécutif National du SNEC entretient de très bonnes relations avec les treize (13) syndicats nationaux affilié s à l’Union Nationale des Travailleurs du Mali (UNTM)

Pour les autres organisations syndicales d’enseignants la collaboration est fructueuse, car le SNEC travaille étroitement avec les autres syndicats dans toutes les commissions (intégration, mutation, hiérarchisation, avancement, relation) etc. Il arrive souvent que le Bureau Exécutif partage les mêmes avis que les autres

 AU TITRE DES ADHESIONS DES MILITANTS L’année 2016 a été une année où plusieurs enseignants ont adhéré au SNEC Exemple ; L’IFM de Tominian , Le Lycée de Baraouli , Le Lycée de Sikasso, Le lycée de Dioïla, les enseignants de Moribabougou et Sangarébougou , plusieurs enseignants de la commune II et commune I , les enseignants de Wéléssébougou les enseignants de Baguineda Plusieurs écoles privées ont mis leur commission en place. Plusieurs adhésions individuelles ont aussi été enregistrées.

 AU TITRE DES MISSIONS DE SENSIBILSATION A L’INTERIEUR DU PAYS Le Bureau Exécutif a organisé une grande mission qui lui a conduit dans la commune de Baraouwéli, Macina, Niono, Tominian, Yangasso et Bla. Cette mission a permis au Bureau Exécutif national d’être en contact avec les militantes et militants. Au cours de la mission plusieurs informations ont été données et quelques disfonctionnement des organes ont pu être corrigés. A ces niveaux, le bureau exécutif reconnait que des gros efforts doivent être faits pour que l’information puisse bien circuler, toute chose qui permet à la base en Relation avec le sommet. IV- Perspectives Dès la reprise des congés c’est-à-dire à la nouvelle année 2017, nous comptons organiser :  Un grand meeting d’informations générales à Bamako pour faire la restitution des acquis et donné la parole aux militants à la base.  L’organisation de la suite d’une tournée à l’intérieur du pays notamment les régions nord du pays.  Le remembrement de certaines de nos structures confortement à la recommandation du bureau exécutif  La réalisation d’un documentaire sur la qualité de l’éducateur à Bamako en donnant la parole aux parents d’élèves, aux élèves, aux enseignants, à l’administration scolaire et autres acteurs de la société.  Le rapprochement avec d’autres syndicats pour une unité d’action.  La délocalisation des réunions statutaires du Bureau exécutif national en région.

En CONCLUSION : Le Bureau Exécutif National du SNEC doit encore être plus pointu dans le cadre de certaines activités à savoir : La communication, la mise au travail des CRC, des divisions et des Subdivisions. Être plus regardant en ce qui concerne la défense des intérêts matériels et moraux des militants par le suivi des accords signés avec le Gouvernement .Nouer des relations avec les organisations syndicales d’enseignants qui partagent les mêmes opinions que le SNEC..Organiser des tournées dans tout le pays pour voir l’état de santé des structures de base et de prendre les dispositions qui s’imposent. Nous devons, tous ensemble être mobilisés pour vaincre l’adversité et atteindre nos objectifs Camarades, nous venons de gagner un pari par la signature de notre plate-forme, mais nous pouvons gagner encore plus si nous croyons en la force de notre syndicat.


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